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Gamme de fonds permettant de reporter l’impôt

Par Rudy Luukko

S’il y a une façon d’éviter ou de reporter en toute légalité l’impôt sur les fonds communs de placement, vous pouvez compter sur Jim Hunter, comptable expérimenté, chef de sociétés de placement et grand expert financier, pour la trouver.

Lorsqu’il était chef de la direction de la Corporation Financière Mackenzie, par exemple, vers la fin des années 1990, il était chef d’une équipe qui a créé les fonds clones de REER, en vue de contourner adroitement la limite sur le contenu étranger d’un régime enregistré.

Maintenant, en tant que fondateur de la Société financière NexGen de Toronto, qui a lancé une gamme de fonds intéressants en septembre, M. Hunter innove encore une fois.
   
Il a inventé une structure de fonds plus avantageuse sur le plan fiscal. Il a même déposé une demande de brevet à Ottawa.

M. Hunter précise qu’étant donné que la génération du baby boom accumule des sommes importantes en prévision de la retraite dans des comptes entièrement imposables, minimiser l’impôt sera une priorité. Même si les fonds de placement comportent plusieurs avantages dont la diversification, la gestion professionnelle et la liquidité, l’efficience fiscale n’est pas un des objectifs.

« La structure traditionnelle n’a pas été créée pour être efficace sur le plan fiscal, selon M. Hunter. Elle a été conçue pour accumuler le revenu imposable et laisser les épargnants trouver une solution. »

NexGen offre 13 fonds « à gestion fiscale » ainsi que 13 fonds enregistrés correspondant. Presque tous les fonds sauf deux seront gérés à l’externe par un ou deux de ces courtiers torontois, J. Zechner Associates Inc. et Robert McWhirter's Selective Asset Management Inc.

Les fonds qui sont présentement en vente dans les quatre plus grandes provinces au Canada sont conçus pour permettre aux épargnants ayant des comptes enregistrés et ceux qui n’en n’ont pas d’avoir des portefeuilles différents. De plus, les fonds de catégorie de sociétés divisent aussi les épargnants en fonction de leur situation fiscale. M. Hunter a inventé une structure de fonds totalement nouvelle pour ce qui est de l’efficience fiscale pour les épargnants.

« M. Hunter a inventé une structure de fonds totalement nouvelle pour ce qui est de l’efficacité fiscale pour les épargnants. »

Comme c’est le cas avec la plupart des structures de catégorie de sociétés offertes par les grandes sociétés de placement, les fonds NexGen permettent aux épargnants de passer d’une catégorie d’actif à une autre sans incidence au niveau fiscal.

Avec NexGen, les épargnants peuvent choisir ce qui constitue une catégorie au sein d’une catégorie. Pour chacun des fonds de sociétés autres que ceux du marché monétaire, les épargnants ont le choix entre quatre catégories fiscales. Autre point intéressant, les épargnants peuvent passer d’une catégorie fiscale à une autre à mesure que leur situation évolue.

Il y a une catégorie gains en capital dont les distributions annuelles consistent principalement en des gains en capital. Cette catégorie intéressera les retraités qui veulent minimiser l’impact des revenus de placement sur la récupération des prestations de Sécurité de la vieillesse.

Les parents qui veulent séparer leurs revenus pourraient acheter un fonds axé sur les gains en capital pour leurs enfants, qui serait avantageux au niveau fiscal puisque les gains en capital ne sont pas attribués aux parents. De plus, un fonds ayant une distribution de gains en capital est une bonne idée pour un épargnant qui a des pertes fiscales permises qui n’ont pas encore été utilisées.

Une deuxième catégorie des fonds NexGen est celle du remboursement du capital, conçue pour payer des distributions mensuelles non imposables. Cette catégorie convient aux épargnants qui ont besoin d’argent régulièrement, mais qui veulent aussi reporter l’impôt ou rester dans une tranche d’imposition moins élevée.

Troisièmement, la catégorie crédit d’impôt pour dividendes de NexGen donne des distributions mensuelles, mais sous la forme de dividendes canadiens. Cette catégorie est une bonne idée pour les épargnants qui veulent profiter des crédits d’impôt pour dividendes qui, en Ontario, font qu’un montant de 46 000 $ sous forme de dividendes n’est pas imposé si l’épargnant n’a pas d’autres revenus.

Finalement, la catégorie croissance composée de NexGen est conçue pour minimiser et reporter toutes les distributions. C’est le meilleur choix pour les investisseurs qui planifient à long terme et qui n’ont pas besoin d’un revenu supplémentaire.

Même si certains disent que la gamme de fonds NexGen peut seulement plaire aux comptables, je pense que les épargnants seront ravis de voir les économies d’impôt possibles avec NexGen. Après tout, ce n’est pas toujours le rendement du fonds qui compte, mais souvent ce qui reste après l’impôt.

« Pour ce qui est du pourcentage du rendement total, l’impôt est aussi important que le ratio des frais de gestion, explique M. Hunter. Le report de l’impôt est une stratégie essentielle pour arriver à faire durer l’argent mis de côté pour la retraite. »

Rudy Luukko est journaliste en fonds de placement pour Morningstar Canada. Vous pouvez communiquer avec lui par courriel à l’adresse rudy.luukko @ morningstar.com.